Derniers sujets
»  Concours de pétanque en doublette le mardi 5 juin 2018 réservé aux adhérents GM
Mer 16 Mai - 9:31 par Admin

» Jeux de société, jeux de cartes, pétanque ... Le mardi après-midi
Mer 25 Avr - 9:30 par Joseph Cahier

» Horaire d'été ou d'hiver pour la randonnée du mardi
Sam 21 Avr - 18:45 par Joseph Cahier

» Spectacle d'Anthony Fraysse du 3 mai 2018
Ven 6 Avr - 9:30 par Admin

» Concours de belote du 31 mars 2018
Dim 1 Avr - 11:17 par Joseph Cahier

» Spectacle "Les Bodin's : Grandeur Nature" à la ferme en Touraine
Sam 24 Mar - 9:29 par Admin

» Traversée Découverte de la baie du Mont Saint Michel le jeudi 17 mai 2018
Sam 17 Mar - 11:04 par Admin

» Concours de pétanque en doublette le mardi 24 avril 2018 réservé aux adhérents GM
Sam 17 Mar - 11:01 par Admin

» PV de l'assemblée générale du 9 janvier 2018
Lun 29 Jan - 18:59 par Admin

» Marche nordique le mercredi matin à partir de 10h00
Lun 29 Jan - 18:52 par Admin

» Visites du site OUEST FRANCE des 19 avril et 16 juin 2018
Lun 29 Jan - 9:56 par Admin

» Calendrier Général secteur Nort Nozay 2018
Lun 22 Jan - 15:24 par Admin

» Spectacle aux Touches le 13 février 2018
Mar 26 Déc - 17:06 par Admin

» Présentations Informatiques 2017-2018
Mar 5 Déc - 22:31 par Admin

» Assemblée Générale le 9 janvier 2018
Sam 2 Déc - 11:28 par Admin

» Voyage 2018 - Ardèche - Provence - Camargue du 16 au 22 septembre 2018
Jeu 30 Nov - 21:03 par Admin

» Sortie Cabaret la Belle Entrée le 14 février 2018
Dim 19 Nov - 13:32 par Admin

» Le Club de la Bonne Humeur dans une revue nationale
Mar 13 Juin - 22:50 par Admin

» Les premiers pas arrosés de la marche nordique
Lun 20 Mar - 9:36 par Admin

» 2017 - Marche Nordique d'environ 2 heures le mardi matin à partir de 9h00
Jeu 9 Mar - 17:49 par Admin

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 3 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 3 Invités

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 26 le Dim 17 Déc - 15:52

Règlement intérieur du Club de la Bonne Humeur

Aller en bas

Règlement intérieur du Club de la Bonne Humeur

Message par Admin le Lun 1 Fév - 17:26

PREAMBULE :
Le présent règlement intérieur précise et complète les dispositions adoptées dans les statuts.
Il a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l'association non prévues dans les statuts, notamment les points se rapportant à l'administration et au fonctionnement interne de l'association. Il détermine le rôle de chaque « ELU » : délégué - membre du conseil d'administration - membre du bureau - membre des diverses commissions.

Article 1 : Rôle assigné à l'Association
Etre un lieu d'échange afin de participer à l'animation de la vie communale, dans le respect des convictions de chacun, d'organiser :
- des déplacements et voyages, des marches,
- divers jeux : de société, de cartes,
- des manifestations culturelles : chorale,
- activités culturelles ou sportives diverses en cours d'année.
Cela dans l'intérêt des membres afin de maintenir des liens entre les personnes.
Les adhérents se réunissent les mardis.

Article 2 : Adhésion
Toutes personnes demeurant dans la commune ou hors commune peuvent adhérer, quel que soit son âge, participant à des activités spécifiques et payant sa cotisation. Chaque membre est couvert par une assurance. Chaque nouvelle adhésion doit être agréée par le conseil d'administration qui statue.
Pour être membre et pouvoir participer à toutes les activités, il faut s'être acquitté de sa cotisation annuelle. Pour les adhérents des clubs voisins signataires de la convention de partenariat, seule la cotisation propre au Club de la Bonne Humeur sera demandée. Pour les activités interclubs, il suffira de payer la cotisation spécifique (chorale, art floral, verre de l’amitié…)

Article 3 : Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration fixe chaque année le montant des cotisations qui doivent être ratifiées lors de l'Assemblée générale.

Article 4 : Le Bureau
Les Membres du Bureau exercent leurs pouvoirs collégialement. Le Bureau prépare et exécute les décisions du Conseil d'Administration. Le Bureau peut se réunir à tout moment. Le Bureau peut être appelé à prendre des mesures de suspension ou d'exclusion en cas de manquement grave à l'éthique de vie des membres de l'association.
La perte de la qualité de membre ne permet pas d'exercer une action de récupération des cotisations versées.

Article 5 : Le Président
Le président est juridiquement responsable. Il doit être informé de tout ce qui touche à la gestion de l'association. Il peut à tout moment intervenir, soit en réunissant le Bureau, soit en convoquant le Conseil d'Administration. Il peut même exiger une assemblée générale.
Le président fixe l'ordre du jour du Bureau et coordonne l'activité du dit Bureau, du Conseil et des commissions. Dans le cadre de ses fonctions, il est chargé des relations avec les pouvoirs publics et diverses associations.

Article 6 : Le Trésorier
Le trésorier a la charge de contrôler la gestion de l'association pour le compte du Président.
Il prépare et exécute les décisions financières prises par le Conseil. Il tient à jour la comptabilité de l'association. Il est responsable de la bonne tenue des comptes et de leur présentation en assemblée générale. Il doit respecter la fiscalité prévue dans le cadre de la loi 1901 concernant les associations. Concernant les réserves accumulées en cours d'exercice, le trésorier doit respecter les tolérances des services fiscaux (les réserves ne doivent pas dépasser plus d'un an à un an et demi le budget de fonctionnement annuel de l'association). C'est le trésorier ou son adjoint qui distribue et gère les timbres de l'année en cours.

Article 7 : Le Secrétaire
Le secrétaire fait la liaison entre le Président, le Bureau et les délégués. Il est responsable de la tenue des différents registres de l'association (registre des délibérations - registre spécial). Il s'occupe des convocations (assemblée générale - bureau - conseil d'administration).
Il rédige les procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration qu'il signe pour les certifier conformes. Il s'assure du bon fonctionnement juridique et administratif de l'association :
- que les fichiers des adhérents sont à jour
- que les licences et assurances sont en règle
- que les demandes de subventions sont déposées
Le secrétaire est responsable de la communication en général. Il tient les archives du club.

Article 8 : Les commissions
Sur proposition du Bureau, le Conseil d'Administration peut créer diverses commissions (loisirs, culturelles, sociales, etc…). Il décide de la composition de chaque commission où le président doit être présent ou représenté.
Le rôle de chaque commission est de réaliser des projets sur des questions d'actualités. La commission fait des propositions au Conseil d'Administration sur des sujets abordés et suit la réalisation des projets. Un compte-rendu des réunions doit être établi pour en informer les administrateurs. Le Conseil d'Administration peut décider de supprimer une commission ou d'en suspendre temporairement l'activité.

Article 9 :
Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout moment par décision du Conseil d'Administration sur proposition du Bureau, toutefois il ne doit faire apparaître aucune contradiction avec les statuts.

Texte approuvé en Conseil d'Administration le 16 décembre 2015 et ratifié lors de l'Assemblée Générale du 12 janvier 2016.

Le Président : Joseph Cahier
La Secrétaire : Sylvie Gallois

Admin
Admin

Messages : 142
Date d'inscription : 19/01/2016

Voir le profil de l'utilisateur http://cbhpetit-mars.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum