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Règlement intérieur du Club de la Bonne Humeur

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Règlement intérieur du Club de la Bonne Humeur

Message par Admin le Lun 1 Fév - 17:26

PREAMBULE :
Le présent règlement intérieur précise et complète les dispositions adoptées dans les statuts.
Il a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l'association non prévues dans les statuts, notamment les points se rapportant à l'administration et au fonctionnement interne de l'association. Il détermine le rôle de chaque « ELU » : délégué - membre du conseil d'administration - membre du bureau - membre des diverses commissions.

Article 1 : Rôle assigné à l'Association
Etre un lieu d'échange afin de participer à l'animation de la vie communale, dans le respect des convictions de chacun, d'organiser :
- des déplacements et voyages, des marches,
- divers jeux : de société, de cartes,
- des manifestations culturelles : chorale,
- activités culturelles ou sportives diverses en cours d'année.
Cela dans l'intérêt des membres afin de maintenir des liens entre les personnes.
Les adhérents se réunissent les mardis.

Article 2 : Adhésion
Toutes personnes demeurant dans la commune ou hors commune peuvent adhérer, quel que soit son âge, participant à des activités spécifiques et payant sa cotisation. Chaque membre est couvert par une assurance. Chaque nouvelle adhésion doit être agréée par le conseil d'administration qui statue.
Pour être membre et pouvoir participer à toutes les activités, il faut s'être acquitté de sa cotisation annuelle. Pour les adhérents des clubs voisins signataires de la convention de partenariat, seule la cotisation propre au Club de la Bonne Humeur sera demandée. Pour les activités interclubs, il suffira de payer la cotisation spécifique (chorale, art floral, verre de l’amitié…)

Article 3 : Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration fixe chaque année le montant des cotisations qui doivent être ratifiées lors de l'Assemblée générale.

Article 4 : Le Bureau
Les Membres du Bureau exercent leurs pouvoirs collégialement. Le Bureau prépare et exécute les décisions du Conseil d'Administration. Le Bureau peut se réunir à tout moment. Le Bureau peut être appelé à prendre des mesures de suspension ou d'exclusion en cas de manquement grave à l'éthique de vie des membres de l'association.
La perte de la qualité de membre ne permet pas d'exercer une action de récupération des cotisations versées.

Article 5 : Le Président
Le président est juridiquement responsable. Il doit être informé de tout ce qui touche à la gestion de l'association. Il peut à tout moment intervenir, soit en réunissant le Bureau, soit en convoquant le Conseil d'Administration. Il peut même exiger une assemblée générale.
Le président fixe l'ordre du jour du Bureau et coordonne l'activité du dit Bureau, du Conseil et des commissions. Dans le cadre de ses fonctions, il est chargé des relations avec les pouvoirs publics et diverses associations.

Article 6 : Le Trésorier
Le trésorier a la charge de contrôler la gestion de l'association pour le compte du Président.
Il prépare et exécute les décisions financières prises par le Conseil. Il tient à jour la comptabilité de l'association. Il est responsable de la bonne tenue des comptes et de leur présentation en assemblée générale. Il doit respecter la fiscalité prévue dans le cadre de la loi 1901 concernant les associations. Concernant les réserves accumulées en cours d'exercice, le trésorier doit respecter les tolérances des services fiscaux (les réserves ne doivent pas dépasser plus d'un an à un an et demi le budget de fonctionnement annuel de l'association). C'est le trésorier ou son adjoint qui distribue et gère les timbres de l'année en cours.

Article 7 : Le Secrétaire
Le secrétaire fait la liaison entre le Président, le Bureau et les délégués. Il est responsable de la tenue des différents registres de l'association (registre des délibérations - registre spécial). Il s'occupe des convocations (assemblée générale - bureau - conseil d'administration).
Il rédige les procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration qu'il signe pour les certifier conformes. Il s'assure du bon fonctionnement juridique et administratif de l'association :
- que les fichiers des adhérents sont à jour
- que les licences et assurances sont en règle
- que les demandes de subventions sont déposées
Le secrétaire est responsable de la communication en général. Il tient les archives du club.

Article 8 : Les commissions
Sur proposition du Bureau, le Conseil d'Administration peut créer diverses commissions (loisirs, culturelles, sociales, etc…). Il décide de la composition de chaque commission où le président doit être présent ou représenté.
Le rôle de chaque commission est de réaliser des projets sur des questions d'actualités. La commission fait des propositions au Conseil d'Administration sur des sujets abordés et suit la réalisation des projets. Un compte-rendu des réunions doit être établi pour en informer les administrateurs. Le Conseil d'Administration peut décider de supprimer une commission ou d'en suspendre temporairement l'activité.

Article 9 :
Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout moment par décision du Conseil d'Administration sur proposition du Bureau, toutefois il ne doit faire apparaître aucune contradiction avec les statuts.

Texte approuvé en Conseil d'Administration le 16 décembre 2015 et ratifié lors de l'Assemblée Générale du 12 janvier 2016.

Le Président : Joseph Cahier
La Secrétaire : Sylvie Gallois
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Date d'inscription : 19/01/2016

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